PROPRIETAIRE

​

Le site www.lachassagne.fr est la propriété de la commune de Lachassagne (69480)
 

​

EDITEUR

​

Mairie de Lachassagne
75 rue du château 69480 LACHASSAGNE
tél : 04.74.67.00.88 - fax : 04.74.67.21.34
mail : mairie@lachassagne.fr
Siren : 216 901 066

 

​

DIRECTEUR DE PUBLICATION

​

Jean Paul HYVERNAT, maire
Mairie de Lachassagne
75 rue du château 69480 LACHASSAGNE
Tél : 04.74.67.00.88
 

HEBERGEUR

​

Wix
Wix.com Inc.
500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Tél : +1 415-639-9034. 

​

​

NOM DE DOMAINE

​

OVH

2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX

​

​

CONCEPTION ET REALISATION

​

SIGNATURE Atelier Design
425 montée de l’église 69480 LACHASSAGNE
Tél : 06 66 54 92 45
 

​

GESTION ET MISE A JOUR

​

Commission Information et Communication de la mairie de Lachassagne

 

​

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DROIT DE REPRODUCTION

​

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l'autorisation expresse et préalable de la mairie de Lachassagne est interdite et constituerait un délit de contrefaçon passible, au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.

Crédits photos : Mairie de Lachassagne, Fotolia, Wix, SIGNATURE Atelier Design, CD69 - Julien Bourreau

 

​

CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés)

​

Déclaration CNIL : NC

Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant (Article 34 de la loi "Informatique et Liberté" du 6 janvier 1978)

Pour exercer ce droit, vous devez vous adresser directement à la Mairie de Lachassagne, par mail ou courrier.

 

​

LIENS

​

• Etablissement de liens vers le site www.lachassagne.fr
  La Mairie de Lachassagne autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site www.lachassagne.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, d’une manière générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. La Mairie de Lachassagne se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si ces règles ne sont pas respectées.

• Liens vers des sites tiers depuis le site www.lachassagne.fr
  Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site, en direction d’autres sites, et, d’une manière générale, vers toutes ressources existantes sur Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la Mairie de Lachassagne quant aux liens qu’ils contiennent ou aux mises à jour qui leur sont apportées.

 

​

MISE EN GARDE GENERALE

​

Les services de la communication de la commune de Lachassagne mettent tout en oeuvre pour offrir aux visiteurs de leur site internet des informations fiables et vérifiées.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles erreurs ou omissions en s'adressant à la mairie de Lachassagne. 

​